Marque enregistrée - Marque en non vigueur

itga HYGIÈNE SANTÉ ENVIRONNEMENT
ITGA, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4079026
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2024
itga HYGIÈNE SANTÉ ENVIRONNEMENT de ITGA

Présentation de la marque itga HYGIÈNE SANTÉ ENVIRONNEMENT

Déposée le 26 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) ITGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « itga HYGIÈNE SANTÉ ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITGA domicilié(e) PARC EDONIA BAT R, RUE DE LA TERRE ADELIE, CS 66862 - 35768 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 082 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITGA, Mle KARAGULIAN Caroline domicilié(e) ARTEPARC BAT E, Route de la Cote d'Azur, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque itga HYGIÈNE SANTÉ ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079026.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque itga HYGIÈNE SANTÉ ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 26 mars 2024.

ITGA a également déposé les autres marques suivantes : itga BÂTIMENT DURABLE , itga POLLUANTS DU BÂTIMENT , ACIA , XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D'AIDE A L'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES , ACIA , I.CERT , INBD EEE INSTITUT NATIONAL DU BATIMENT DURABLE , I.DEAL CONSEILS , SACADO SYSTEME D ACQUISITION DES COMPETENCES A DISTANCE OPTIMISE , Innovateur en Fiabilité


ITGA, SA à conseil d'administration - PARC EDONIA BAT R, RUE DE LA TERRE ADELIE, CS 66862 - 35768 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France - SIREN 394082697


ITGA, Mle KARAGULIAN Caroline - ARTEPARC BAT E, Route de la Cote d'Azur, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Progiciels destinés à l'accompagnement des professionnels dans la gestion des problématiques Hygiène Sécurité Environnement (Services Hygiène Industrielle, environnement).

Accompagnement des professionnels dans la gestion des problématiques HSE (Services HI, Services Environnement) : services de revue de presse professionnelle (revues d'entreprise), conseil en organisation d'entreprise auprès des professionnels HSE (conseil sur la mise en oeuvre de prestations HSE), accompagnement (aide à la direction des affaires pour la mise en oeuvre de prestations comme le document unique).

Accompagnement des professionnels dans la gestion des problématiques HSE (Services HI, Services Environnement : formations.

Accompagnement des professionnels dans la gestion des problématiques HSE (Services HI, Services Environnement) : prélèvements effectués par des ingénieurs, analyse HI effectuées par des ingénieurs sur plus de 500 agents cliniques, élaboration de stratégies d'échantillonnage et prélèvements.